Mentions Légales

Editeur du site

Le présent site internet lachalotterie.fr/ateliers, ci-après nommé le Site, est édité par Champin, ci-après nommée l'Entreprise, EARL immatriculée au RCS de Melun sous le numéro 492 503 164 au capital social de 7500 euro dont le siège social est situé Hameau de la Goularderie - 77390 Ozouer-le-voulgis.

Responsable de publication

Le directeur de la publication du Site est le dirigeant.

Hébergement du Site

L'hébergement du Site est assuré par la société OVH, 2 rue Kellerman, 59100 Roubaix, France (www.ovh.com)

Conception et Développement du Site

La conception et le développement du Site ont été réalisés par oopa Digital.

Confidentialité

L’utilisateur est informé que, conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, les informations recueillies sur le Site sont nécessaires au traitement de la demande qu'il peut formuler sur le Site. Il dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des informations qui le concernent, et pourra exercer ce droit en adressant une demande par le formulaire de contact.

Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du Site (sa marque, sa structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou fixes, sons, dessins, graphismes et tout autre élément composant le Site) sont la propriété exclusive de l'Entreprise. Tous les droits d’utilisation sont réservés. Toute représentation totale ou partielle du Site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l'Entreprise ou de son détenteur, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Il en est de même des bases de données figurant sur le Site, propriété de l'Entreprise, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la Propriété Intellectuelle de la Directive Européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données. A ce titre, toute reproduction ou extraction engagerait la responsabilité de l’utilisateur.

Liens hypertextes

Le Site peut fournir des liens vers d’autres sites. Ces sites sont indépendants du Site qui n’édite ni ne contrôle les sources ou les contenus de ces sites ou leurs liens avec d’autres sites. Les liens vers ces sites ne constituent en aucune manière une approbation, une validation ou une adhésion du Site au contenu de ces sites ni une association du Site avec les propriétaires et/ou les auteurs, concepteurs, animateurs, gestionnaires ou hébergeurs de ces sites.
La possibilité d’établir des liens hypertextes simples vers le Site est soumise à l’accord préalable de l'Entreprise. Tout lien hypertexte complexe, ou utilisant la technique du « framing » (affichage d’une page dans un cadre au sein d’un autre site), est interdit.

Responsabilité

Le Site requiert l'utilisation de JavaScript. L'Entreprise ne pourra être tenue responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du Site.
L’utilisateur du Site s’engage à accéder au Site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus, et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.
L'Entreprise ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au Site, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel non conforme, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

Les informations présentées sur le Site sont fournies en l’état. L'Entreprise se réserve le droit de les modifier à tout moment, sans communication préalable ni préavis. L'Entreprise ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, et n’assume aucune responsabilité relative à l’utilisation de ces informations. L’utilisateur reconnaît être seul responsable de l’utilisation de telles informations.
L'Entreprise ne pourra être responsable pour quelque dommage que ce soit, tant direct qu’indirect, résultant d’une information contenue sur le Site. L’utilisateur s’engage à ne communiquer à l'Entreprise aucune information insincère ou erronée ou pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale, et s’engage, à ce titre, à ne pas divulguer via le Site des informations illégales, contraires à l’ordre public ou diffamatoires.

Version du 6 septembre 2021